Le financement des mouvements politiques et des médias

Le média gauchiste basta! a publié un article le 7 mai dernier épinglant les mouvements identitaires et nationalistes qui délivrent indûment des reçus fiscaux. Ces écarts à la réglementation, en plus d’exposer les contrevenants à des sanctions administratives, font les choux gras de la presse ennemie, et altèrent l’image de notre milieu politique auprès du public. Depuis les scandales de financement des partis politiques par des entreprises dans les années Mitterrand, une législation très stricte sur le financement des partis politiques a été mise en place à partir de 1988, que tous ceux qui veulent s’engager dans la vie politique doivent connaître. Cet article se propose de faire le point sur ce qui est autorisé ou non pour le financement des mouvements politiques. Seul un résumé des principaux éléments à connaître est présenté ici. Pour ceux qui voudraient créer un parti politique, la lecture du Guide du mandataire d’un parti politique, publié par la CNCCFP (Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques), est indispensable. La création et la gestion d’un parti politique, une candidature à une élection impliquent de lourdes tâches administratives, et le non-respect des obligations légales expose les contrevenants à des sanctions pécuniaires ou à l’inéligibilité. Ces engagements ne doivent donc pas être pris à la légère. On peut à raison contester le fonctionnement de la démocratie et le principe même de démocratie, mais si l’on décide de se placer sur le terrain du combat électoral afin de faire de la propagande, il est impératif de respecter les règles du jeu. Il ne faut pas donner à ses adversaires le bâton pour se faire battre.

L’article présente aussi deux dispositions méconnues pouvant aider le financement de notre écosystème militant :

• La réduction d’impôt possible pour les dons aux médias militants.
• La prise en charge sans condition de score des frais de sécurité lors d’une campagne électorale.

Enfin, cet article s’intéresse au financement de basta! qui est loin d’être aussi transparent et indépendant qu’il le prétend, ainsi qu’à celui de quelques autres médias du même tonneau.

Plan de l’article :

1. Financement des partis politiques
2. Financement des comptes de campagne
3. Financement des médias
4. Financement de basta!
5. Financement de quelques autres médias gauchistes

 

1. Financement des partis politiques

Ce qui est autorisé

Le financement des partis politiques se fait par l’intermédiaire d’un mandataire financier, personne morale (association de financement) ou personne physique. Il est préférable de choisir une personne morale afin de ne pas dépendre de la disponibilité d’une seule personne pour les opérations financières. Ce mandataire financier doit être déclaré auprès de la CNCCFP.

Le mandataire doit ouvrir un compte bancaire unique consacré à la perception des ressources du parti et distinct du compte bancaire du parti lui-même. Le compte du mandataire ne peut engager aucune dépense, ses fonds sont versés sur le compte bancaire du parti politique qui peut engager des dépenses mais ne reçoit aucun don. Un parti politique doit donc gérer deux comptes bancaires.

Seul le mandataire est habilité à recevoir des dons aux conditions suivantes :

• Le donateur doit être une personne physique de nationalité française ou résider en France.
• Les dons ne doivent pas dépasser 7 500 € par personne et par an.
• Les dons des personnes morales (entreprises ET associations) sont strictement interdits.

Le non-respect de ces règles est passible de sanctions pénales[1] et fiscales[2].

Le donateur bénéficie d’une réduction de son impôt sur le revenu à hauteur de 66% de son don. Par exemple, s’il paye 1000 € d’impôt sur le revenu et qu’il fait un don de 100 €, il pourra déduire 66 € de son impôt qui sera donc de 934 €, à condition d’avoir déclaré son don lors de sa déclaration de revenus.

Si les dons à une association dépassent 20% du revenu imposable, la fraction des dons dépassant ce pourcentage ne donne pas droit à une réduction d’impôt. Mais cet excédent est reporté sur les 5 années suivantes et ouvre droit à la réduction d’impôt dans les mêmes conditions.

Par exemple, si une personne a 30 000 euros de revenus imposables et donne 6 000 € (20% de son revenu imposable) à des associations d’intérêt général ou de financement de partis politiques, elle a droit à une réduction de l’impôt de 3960 €. On peut noter au passage que, pour un célibataire sans enfant, la réduction d’impôt est supérieure à l’impôt (2 104 €, voir le détail du calcul ici), l’impôt est donc réduit à zéro. Si la personne donne 7000 €, les 1000 € excédentaires pourront être utilisés pour une réduction d’impôt l’année suivante à hauteur de 660 €. La différence entre 3960 € et 2104 € ne peut en revanche être reportée.

Le mandataire doit délivrer des reçus fiscaux aux donateurs. Ces reçus fiscaux doivent être conservés par le donateur qui est censé pouvoir les présenter à l’administration fiscale en cas de contrôle.

L’achat d’un article vendu par le parti politique ne donne pas droit à délivrance d’un reçu fiscal.

Le mandataire doit déposer, chaque année, la liste des donateurs, leur adresse et le montant du don auprès de la CNCCFP. Mais cette liste n’est pas rendue publique. Le trésorier du parti doit dresser annuellement les comptes du parti politique et du mandataire financier. Ces comptes doivent être validés par un commissaire aux comptes qui le dépose auprès de la CNCCFP.

Le fait pour un parti de ne pas communiquer la liste des personnes ayant consenti à lui verser un ou plusieurs dons ou cotisations est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende.

Ce qui est interdit

Une association à caractère politique et qui n’est pas une association de financement d’un parti politique ne peut pas émettre de reçus fiscaux. Seules les associations « d’intérêt général à caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, familial, humanitaire, sportif ou culturel », sont en mesure de le faire. Voir sur cette page le détail des conditions.

Tout contournement de cette règle expose le contrevenant à une amende égale à 66% des sommes mentionnées sur le reçu fiscal délivré. Ainsi, il y a quelques années, une organisation nationaliste a dû verser plus de 50 000 € d’amende à l’Etat. En cas de doute, il est conseillé d’écrire à l’administration fiscale pour s’assurer du droit de l’association à émettre des reçus fiscaux.

2. Financement des comptes de campagne

Le financement des comptes de campagne est également strictement encadré et les principes sont similaires au fonctionnement des partis politiques. Les dépenses sont particulièrement scrutées (à la différence des dépenses des partis qui ne sont pas contrôlées par la CNCCFP) et tous les justificatifs des dépenses comme des recettes sont à conserver scrupuleusement. Un seul compte bancaire est à ouvrir, et non deux comme dans le cas des partis politiques. Pour le détail, voir le Guide à l’usage des candidats et de leur mandataire consultable en ligne.

Remboursement des dépenses électorales

Le remboursement des frais d’une campagne électorale n’est ouvert qu’aux candidats qui ont dépassé le score de 5% des votants. Il existe cependant une dépense dont le remboursement est accessible à tous les candidats, quel que soit leur score électoral : les dépenses pour la sécurisation des candidats menacés, à condition qu’un représentant de l’Etat ait validé l’existence de menaces et que le prestataire de service retenu soit agréé par le CNAPS. Voir le Guide sur les dépenses de sécurité des candidats menacés.

3. Financement des médias

Il existe depuis 2015 une disposition méconnue du Code Général des Impôts (article 200) concernant les médias : les particuliers et les entreprises peuvent faire des dons ouvrant à réduction d’impôt (à hauteur de 66%) à des associations soutenant le pluralisme de la presse, telles que J’aime l’Info (de gauche), l’Association de la Presse française libre, ou encore Presse et Pluralisme. Les dons peuvent être affectés à la demande du donateur à un média particulier, service de presse en ligne ou entreprise de presse, à condition qu’il n’existe aucun lien économique et financier, direct ou indirect, entre le donateur et le bénéficiaire.

Cela permet à un média de bénéficier de dons défiscalisables sans avoir à émettre de reçus fiscaux : c’est l’association qui le fait.

4. Le financement de basta!

basta! qui veut donner la leçon aux militants patriotes se targue d’être « un média radicalement indépendant », n’avoir « ni mécène ni publicité », ne dépendre « d’aucun actionnaire, aucun groupe industriel, aucun mouvement politique », et « ne pas dépendre de l’argent public pour [leur] survie ». Examinons de près chacune de ces affirmations.

A l’issue de chacun de ses articles, basta! fait un appel aux dons. La page de dons nous apprend que ceux-ci sont défiscalisables, en application de la loi de 2015 sus-citée. Par défaut, l’option « don annuel » est cochée ; il faut cliquer, si l’on s’en aperçoit, sur « don ponctuel », si l’on veut éviter de se faire prélever régulièrement de l’argent sur son compte bancaire. Plusieurs montants sont proposés, les plus gros sont affichés en premier :

Les dons transitent par l’association gauchiste J’aime l’info [sauf quand elle est nationaliste ou identitaire] citée ci-dessus.

Le média publie ses comptes annuellement, dans un objectif prétendu de transparence. En 2024, il a perçu 346 371 € de dons (87% de ses recettes). A supposer que tous les donateurs aient bénéficié de la réduction d’impôt, c’est donc 228 604 € de financement public indirect dont a bénéficié basta!, à quoi il faut ajouter 20 180 € de subventions publiques (« aide au pluralisme de la presse en ligne »), et encore des « aides [publiques] apprentissage », d’un montant non dévoilé, mais inférieur à 9 467 €, soit environ 60% de financement public direct ou indirect. Les années précédentes, le média a perçu des subventions publiques à la presse pour des montants beaucoup plus élevés que les 20 180 € de 2024 : en 2023 c’était 35 166 € et en 2022, 109 780 €, grâce à des amis bien placés au Ministère de la Culture ! D’autres acteurs publics encore ont versé des subsides les années précédentes : le Fonds d’aide à la presse en ligne, le Parlement (budget consacré aux financements de projets portés par des associations), ou encore Conseil Régional d’Ile-de-France, pour des montants de plusieurs dizaines de milliers d’euros à chaque fois.

Il faut également mentionner l’abattement de 7 650 € dont bénéficient les journalistes, c’est-à-dire qu’ils peuvent déduire cette somme de leur revenu imposable, dispositif qui coûte la bagatelle de 50 millions d’euro chaque année au contribuable qui n’est pas journaliste. Cette dispendieuse niche fiscale est justifiée par le législateur par le fait que les journalistes ne peuvent pas toujours faire état de leurs frais professionnels en raison de la protection des sources. Mais ils bénéficient aussi sans raison d’un abattement de 30% sur les cotisations sociales salariales et patronales (c’est à dire que les cotisations sont prélevées sur 70% du salaire brut) dans la limite de 7 600 euros par an. Enfin, la presse bénéficie d’un taux de TVA réduit de 20 à 2.1% et de tarifs postaux privilégiés.

En résumé, être un journaliste du Système, en France, c’est être un salarié de l’Etat. Ce n’est pas seulement nous qui l’écrivons, c’est aussi la Cour des Comptes dans son rapport de 2013 : « La presse constitue un secteur économique qui est fortement soutenu par l’État et qui donc en dépend largement. (…) Pour coûteuses qu’elles soient, les aides à la presse n’ont pas démontré leur efficacité. » Aussi, c’est sans surprise que nous voyons l’ensemble de la presse du Système, « indépendante » ou étatique, relayer le discours gouvernemental en prônant la société cosmopolite, l’écologisme décarboné et la fin de la « domination » occidentale, mâle et blanche. Tout média qui s’écarte de ce beau discours se voit banni du système de subventions. En 2015 le ministère de la Culture avait exclu des aides à la presse Valeurs Actuelles, condamné pour « provocation à la haine contre les Roms ». En 2022, l’hebdomadaire Rivarol, dirigé par le talentueux et courageux Jérôme Bourbon, s’est vu retirer l’agrément de la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP), dont il jouissait pourtant depuis sa fondation en 1951, ce qui l’a privé du bénéfice du taux de TVA à 2.1% et des tarifs postaux privilégiés. Puis en 2025, c’est l’excellent magazine La Furia qui a fait les frais de la censure arbitraire de la CPPAP. Inutile de préciser que ces deux médias ne bénéficient pas non plus de subventions directes de l’Etat, ni d’aucune publicité.

basta! prétend aussi être indépendant des grands groupes capitalistiques. Mais il bénéficie des largesses d’une myriade de fondations dont les objectifs et les financements sont parfois beaucoup moins transparents que ceux de basta!. Citons :

• Open Society Fondation
• L’Observatoire des multinationales
• La fondation Charles Léopold Mayer pour le Progrès de l’Homme
• Fondation France libertés
• Fondation Un monde par tous
• Fondation pour une Terre humaine

On ne présente plus l’Open Society du milliardaire judéo-hongrois Georges Soros, « l’homme qui a fait sauter la banque d’Angleterre » par ses spéculations sur la livre, et promoteur partout dans le monde du concept de « société ouverte », et opposant, pour le théâtre, au sionisme : en réalité, Soros et Netanyahou joue un rôle complémentaire : Netanyahou chasse les Palestiniens de leurs terres par la persécution, la guerre et le génocide, et Soros s’assure que les sociétés européennes leur fasse une place, alors qu’elles sont de culture foncièrement différente et que ces différences aboutissent à d’inévitables tensions. Les nationalistes défendent eux, non pas la « société fermée », mais la « société protégée », ouverte aux amis, fermée aux ennemis, protectrice comme une maison bien construite, c’est-à-dire avec un toit, des murs et une porte.

Ces différentes fondations se font des dons entre elles, formant un réseau financier complexe et opaque. Par exemple, L’observatoire des multinationales a reçu aussi, précise basta!, des fonds de l’Open Society, de la Fondation Charles Leopold Mayer pour le Progrès de l’Homme, de la Fondation Un Monde par Tous et de l’European Climate Fondation (ECF).

Au sujet de cette dernière organisation, la journaliste (réellement) indépendante Florence Autret écrit, dans un article fouillé : « Au cours de la dernière décennie, une mystérieuse organisation contrôlée par une poignée de milliardaires philanthropes a mis la main sur la « société civile » européenne. Autant dire, sur l’Union. (…) En un peu plus de 10 ans, une organisation inconnue du grand public s’est imposée comme le principal bailleur de fonds des ONG sur la place de Bruxelles. » Sa dirigeante est l’ancienne militante de la Ligue Communiste Révolutionnaire, recyclée dans le capitalisme écolo, Laurence Tubiana, qui décline toute demande d’entretien. On n’aura donc pas de détails sur la ventilation des 138 millions d’euros que distribue chaque année la fondation, encore moins sur ses ressources. En tout cas, ses largesses ne sont pas perdues pour tout le monde : « Des centaines d’activistes, probablement plus d’un millier, vivent de cette manne. Ils disséminent dans l’espace public des centaines de milliers de tweets (la présence sur les réseaux sociaux fait partie de critères d’évaluation des ONG) chaque année et des dizaines d’études ou de communiqués. » Quand on milite à droite, on paye. Quand on milite à gauche, on est payé.

Le lobby pro-charbon à Bruxelles, dont l’industrie est ciblée par l’ECF, écrit : « ONG à vendre – comment de très riches Américains influencent les stratégies européennes pour l’énergie et le climat » conclut à l’existence d’« un projet de démanteler notre mode de vie et de le remplacer par une expérimentation promue par une élite qui vise l’influence sur les décideurs de l’Union européenne, le pouvoir sur les citoyens et une richesse prélevée sur nous tous ».

Les financeurs de basta! en pleine réunion sur l’indépendance des journalistes, à l’Elysée, en décembre 2017. Au centre, en noir, Laurence Tubiana, directrice l’ECF. A droite, le milliardaire Michael Bloomberg, dont la fondation, Bloomberg Philanthropies, est membre fondateur de l’ECF. Et tout à gauche, chacun aura reconnu Bill Gates, encore un damné de la terre.

Les employés des ONG financés par l’ECF n’acceptent de parler à la journaliste que sous couvert d’anonymat :

« Ils amènent un financement vraiment nécessaire. » Mais « c’est un dilemme en permanence dans les ONG. Parfois les agendas s’alignent, parfois il faut changer un peu de direction » (…) Ils sont très forts pour te mettre des bullet points dans la bouche. Mais c’est compliqué. Si tu te fâches avec l’un, tu te fâches avec tous ».

Tom Brookes, un des piliers de l’ECF, est aussi membre du conseil d’administration de Nature Finance, considéré par un lanceur d’alerte interne comme « le plus grand lobby de financiarisation de la nature ». Dans les rapports de cette organisation est défendue l’idée qu’il faudrait créer des marchés efficients où s’échangeraient ce qui était jusqu’ici considéré comme des biens communs.

Ce réseau de poupées-gigogne de la philanthropie oriente les gouvernements vers des solutions à la crise écologique reposant sur des « technologies vertes » détenues par des entreprises dont l’actionnariat se recoupe parfois avec celui de ces fondations. Florence Autret écrit :

« Personne ou presque ne semble se soucier des possibles conflits d’intérêt qui fatalement travaillent ces milliardaires, à la fois « bienfaiteurs » de la planète ET investisseurs. (…) Ces grandes fortunes, qui ne représentent qu’elles-mêmes, disposent d’une influence politique sans précédent mais ne rendent pas de compte sur les intérêts financiers de leurs fondations et ne donnent pas d’interview à ce sujet. De surcroît, au titre de l’ “utilité publique” de leurs véhicules d’activisme politique, elles se soustraient à la pression fiscale pour des montants prodigieux. (…) Faute d’information sur les actifs dans lesquels ces fortunes sont investies, les possibles biais de l’action des fondations ne peuvent être identifiés. Laurence Tubiana, avec son salaire de grand patron et sa position de CEO, les connaît-elle? Ou bien est-elle payée pour les ignorer ? »

La Fondation France libertés, qui soutient aussi basta! et toutes les grandes causes socialo-communistes, a été fondée par Danielle Mitterrand. Un de ses plus gros donateurs, selon Wikipedia, n’est autre que le milliardaire Pierre Bergé, dont le compagnon Yves Saint-Laurent avait écrit La Vilaine Lulu, une bande dessinée faisant l’apologie du meurtre rituel, de la torture, de la pédophilie et du satanisme, et au sujet de laquelle l’auteur écrivait : « Toute ressemblance avec des personnes qui existent ou qui ont existé est parfaitement voulue. Toutes ces aventures ont été tirées de faits réels. » Mais l’argent n’a pas d’odeur, paraît-il.

Par ailleurs, l’association Alter médias, qui édite basta!, a reçu de la part de Google, via le Fonds pour l’Innovation Numérique de la Presse (FINP), 105 000 € « pour mettre en place une nouvelle offre éditoriale pour susciter le soutien financier des lecteurs ». L’Ojim, qui relaie cette information, note :

 « Le fait que Bastamag.net [ancien nom de basta !], site écologiste marqué à gauche, fustige à longueur de colonnes Google comme les autres multinationales, ne semble gêner aucun des deux partenaires. »

En résumé, si basta! peut se présenter comme un média ne vivant que par le soutien de ses lecteurs, c’est grâce à la multinationale californienne, fondée par les deux juifs Larry Page et Sergey Brin. Vous pensez que la judéité de ces deux personnages n’a aucun rapport avec l’article ? Détrompez-vous. Tapez sur le célèbre moteur de recherche, onglet images, « couple noir » et vous trouverez des centaines d’images de couples d’hommes et de femmes noirs. Tapez « couple blanc » (ou son équivalent en anglais) et vous verrez des centaines de couples mixtes. L’obsession juive pour le métissage a été analysée en détail par Hervé Ryssen dans ses ouvrages. Ce don de 105 000 €, politiquement très orienté, n’est curieusement pas mentionné sur la page de basta! décrivant ses ressources financières.

Ajoutons encore que le Portail des médias indépendants, un pseudopode de basta!, a reçu 10 000 € du millionnaire Olivier Legrain en 2025. Un don un peu gênant suite aux révélations sur le harcèlement sexuel auquel se serait livré le puissant homme d’affaires de gauche. Un profil qui en rappelle un autre, celui de Mathieu Pigasse, à la tête de la banque Lazard jusqu’en 2019, patron des Inrocks et de Radio Nova, et qui ne cache pas son intention de mettre sa fortune au service de ses idées. Nous avons écrit à basta! pour savoir si le banquier au grand cœur avait déjà fait un don à leur média. Nous n’avons obtenu aucune réponse, non plus que sur l’origine des fonds de l’ECF ou les salaires des dirigeants de basta!. La transparence a ses limites.

Mathieu Pigasse avant un RDV avec un journaliste

Cette analyse montre, si cela était encore nécessaire, que les gauchistes sont les idiots utiles de la finance internationale et des quasi-fonctionnaires d’un Etat asservi aux forces cosmopolites. Naturellement, cette presse pourrie n’a jamais subi de fermeture de compte bancaire ou de compte sur les réseaux sociaux, problèmes récurrents pour les mouvements nationalistes et identitaires.

Quant à l’auteur de l’article de basta! sur le financement des mouvements nationalistes, Rozenn Le Carboulec, qui s’auto-proclame « journaliste indépendante », elle a écrit pour Têtu, L’Obs et Médiapart. Mais elle n’a pas toujours travaillé pour des médias de gauche. Elle a fait un passage – omis dans la description de son parcours sur basta! – au Figaro, journal des vendeurs d’armes milliardaires Bloch-Dassault, auquel elle a donné pas moins de cinq articles. Une chose est sûre, Rozenn Le Carboulec n’a jamais été au chômage…

Je suis payée par Soros pour harceler les militants nationalistes

mais je me prends pour Albert Londres

 

5. Financement de quelques autres médias gauchistes

Le site Streetpress, surnommé « le kebab de l’information », croule comme basta! sous les subventions publiques et les enveloppes de Soros. Boulevard Voltaire a publié un article détaillé sur le sujet. Cela ne l’empêche pas non plus de se prétendre « indépendant »…Egalité et Réconciliation a également rappelé dans un excellent article la connexion StreetPress-Rothschild-Epstein. Mais il vous faudra quand même payer l’accès à la plupart des articles du kebabier. Il ne suffit pas d’avoir payé ses impôts. Au moins, avec basta! tout est gratuit, ce qui est bien le minimum.

L’Humanité, dont le propriétaire et éditeur est une société anonyme à but lucratif, délivre directement des reçus fiscaux, en toute illégalité.

Il est intéressant de constater l’extraordinaire variété des financeurs du journal communiste, qui se proclame aussi, naturellement, « indépendant » :

• A sa fondation, par les frères Louis-Dreyfus, importants banquiers et négociants en céréales (et spoliateurs des agriculteurs français par leurs spéculations).
• Tout au long du XXe s., par l’URSS via la BCEN (Banque Centrale d’Europe du Nord)
• Dans les années 90, par le comité d’entreprise d’EDF, c’est-à-dire par les contribuables. En 2014, la Société nouvelle du journal L’Humanité (SNJH) représentée par Patrick Le Hyaric, PDG de l’Huma jusque 2021, a été condamnée à 75 000 euros d’amende pour « abus de confiance », « recel » et « complicité » de détournements de fonds au détriment du comité d’entreprise d’EDF.
• A partir de 2001 et jusqu’à une date non dévoilée : par Lagardère, TF1 et les Caisses d’épargne (le « grand capital» français).
• Depuis des décennies, par le contribuable français, à coups de millions, au titre des aides à la presse – le titre est un des plus aidés.

Rappelons le bon mot des Inconnus : « L’Humanité, ça se vend, mais ça ne s’achète pas ».

Etonnement, les noms des organisations ci-dessus ne figurent pas sur le « mur des donateurs » que le journal affiche fièrement sur son site.

Quelques Unes du journal extrémiste :

Au sujet de Mediapart, nous rappellerons simplement que ce journal qui pourfend à longueur d’année les fraudeurs fiscaux, a lui-même lésé le fisc pendant des années. Comment ? En s’appliquant d’autorité le taux de TVA réduit à 2,1%, auquel avait droit seulement, avant 2014, la presse papier. Le canard a été condamné en 2020 par le tribunal administratif à rembourser 3,3 M€ au fisc plus 1,4M€ supplémentaires pour manquement caractérisé et mauvaise foi. Finalement, en 2024, la justice a annulé l’amende de 1,4 M€, considérant que « l’intention d’éluder l’impôt n‘est pas établie ». Pas sûr que le juge administratif fasse preuve d’autant de mansuétude vis-à-vis d’un particulier qui s’auto-appliquerait un taux d’imposition de son choix…

Un trotskyste soumettant un banquier à la question

A ces Tartuffe nous devons opposer le contre-modèle de Rivarol, qui ne dépend ni de la publicité, ni des subventions, ni de la dette, ni des milliardaires libidineux, ni des ONG interlopes, mais de ses seuls lecteurs, délivre chaque semaine depuis 1951 des analyses sans concession sur le régime et maintient le flambeau du bon goût et de l’esprit français.

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[1] Article 11-5 du Code Général des Impôts et article 13 du décret n°90-606 du 9 juillet 1990.

[2] Article 1740 A du Code Général des Impôts

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