Rivarol : Rejet de notre référé-suspension, blocage du dernier numéro pour les abonnés

LES TURBULENCES continuent pour l’hebdomadaire de l’opposition nationale et européenne. Nous n’avons décidément pas le temps de nous ennuyer ! Après la perte de l’agrément de la commission paritaire des publications et agences de presse le 4 mai, après le blocage de notre compte Paypal le 23 mai, après les attaques de notre site Internet au moment de l’Ascension, après qu’un huissier nous eut apporté deux nouvelles citations à comparaître en vue de deux nouveaux procès le 7 septembre devant la XVIIe chambre correctionnelle du tribunal judicaire de Paris pour contestation de crimes contre l’humanité, voici maintenant que d’autres difficultés se font jour : le mardi 5 juillet, le lendemain de l’audience, nous avons reçu par courrier électronique, via notre avocat, la notification d’une ordonnance du juge des référés rejetant notre requête visant à suspendre la décision de la CPPAP de nous expulser de ses registres.  Le juge, M. Laurent Gros, reconnaît certes qu’il y a urgence et sur ce point nous donne raison :

« L’urgence justifie que soit prononcée la suspension d’un acte administratif lorsque l’exécution de celui-ci porte atteinte, de manière suffisamment grave et immédiate, à un intérêt public, à la situation du requérant ou aux intérêts qu’il entend défendre. Il appartient au juge des référés d’apprécier concrètement, compte tenu des justifications fournies par le requérant, si les effets de l’acte litigieux sont de nature à caractériser une urgence justifiant que, sans attendre le jugement de la requête sur le fond, l’exécution de la décision soit suspendue.

La société requérante (NDLR : les Editions des Tuileries) soutient qu’il y a urgence à suspendre la décision litigieuse dès lors que le retrait du tarif de presse et des aides à la presse met en péril le modèle économique de l’hebdomadaire, avec une augmentation prévisible des charges à hauteur de 368 281 euros. Il résulte de l’instruction que l’hebdomadaire RIVAROL est l’activité principale de la société et que cette dernière bénéficiait, auparavant, de l’aide à la presse, et avait adapté son modèle économique au regard de ces aides. Dès lors, la société requérante est fondée à soutenir que la perte du régime d’aide à la presse, qui a pour conséquence un accroissement du montant des taxes et tarifs postaux, porte une atteinte suffisamment grave et immédiate à sa situation. Dans ces conditions, l’urgence au sens des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative est suffisamment caractérisée. »

S’IL Y A URGENCE, ce que reconnaît de manière claire et explicite le juge des référés, la logique voudrait que la décision de la CPPAP et ses effets soient suspendus. Eh bien non ! Le juge ajoute que notre requête doit être rejetée car, bien que l’urgence soit en tous points caractérisée, on ne peut émettre un doute sérieux sur la légalité de la décision de la commission paritaire car RIVAROL est un journal antisémite ! Ce qualificatif à lui seul suffit à tout justifier. Il n’est pas besoin d’aller plus loin. Circulez, il n’y a rien à voir ! Qu’on en juge :

« Il ressort de l’instruction que le refus par la CPPAP du renouvellement du certificat d’inscription au bénéfice du régime d’aide à la presse à l’hebdomadaire RIVAROL est motivé par le défaut de caractère d’intérêt général attribué à cette publication. La CPPAP a retenu que la ligne éditoriale est susceptible d’inciter à commettre des discriminations à l’égard d’une personne ou d’un groupe à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée. La décision du 4 mai 2022, suffisamment motivée, cite de multiples propos contenus dans chacun des sept numéros publiés, propos manifestement orientés contre la communauté juive. Pour contester cette décision, la société requérante soulève qu’elle n’a pas fait l’objet de condamnation en violation de la loi du 29 juillet 1881. Toutefois, le défaut d’intérêt général n’est pas conditionné par l’existence d’une plainte ou d’une condamnation pénale, alors d’ailleurs que la personne du directeur de l’hebdomadaire a été condamnée notamment pour contestation de crimes contre l’humanité et provocation à la haine raciale.

En l’état de l’instruction, les moyens soulevés ne sont pas de nature à faire naître un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée, notamment pas celui tiré de l’existence d’un intérêt général au sens de l’article D. 18 du code des postes et communications électroniques.
Il résulte de ce qui précède qu’en dépit d’une situation d’urgence, les conclusions à fins de suspension de la décision de la commission paritaire des publications et agences de presse du 4 mai 2022 doivent être rejetées. »

Nous nous pourvoyons en cassation (nous avons jusqu’au mardi 19 juillet pour le faire) mais sans grand espoir de succès. Car dès lors que la décision est manifestement politique, idéologique, qu’elle ne respecte pas la liberté éditoriale d’un journal d’opinion qui peut certes être très critique sur le lobby juif mais non sur la communauté juive dans sa totalité (la confusion est volontairement faite, de manière commode mais abusive et injustifiée, tant par la CPPAP que par le juge des référés), on ne peut pas espérer grand-chose. François Mitterrand, avant de quitter définitivement l’Elysée et la scène politique, n’évoquait-il pas déjà, le 17 mai 1995, à l’académicien Jean d’Ormesson, en guise de testament, « l’influence puissante et nocive du lobby juif » ?

LE MERCREDI 6 JUILLET dans la soirée, le lendemain du rejet de notre référé devant le tribunal administratif de Paris, nous recevions, toujours par courrier électronique, une lettre de la Poste nous indiquant que tous les exemplaires du numéro 3526 de RIVAROL destinés aux abonnés, le numéro daté précisément du 6 juillet 2022, étaient bloqués. La commission paritaire ayant prévenu la Poste que nous n’avions plus de numéro d’immatriculation, celle-ci, nous disait-elle, ne pouvait plus légalement distribuer RIVAROL aux abonnés. Une situation digne du père Ubu !

Pendu au téléphone des heures entières, et ayant plusieurs interlocuteurs successifs se renvoyant la balle, comme au tennis, nous avons tout essayé, tout tenté pour débloquer la situation, évoquant le grave préjudice que cela causait tant à nos abonnés qu’à la société et ajoutant que nous avions toujours réglé, rubis sur l’ongle, les services postaux. Rien à faire, il fallait d’abord signer un nouveau contrat de distribution avec le service commercial de la Poste, contrat qui, avant d’entrer en vigueur, devait être validé, paraphé et signé par les deux parties (la Poste et le représentant légal des Editions des Tuileries), contrat pour lequel on nous demandait mille choses, y compris les plus compliquées et les plus improbables, y compris la matière, le poids, le nom et la forme exacts du contenant des exemplaires de RIVAROL pour le dépôt à la Poste, toute case vide, non correctement remplie ou incomplète rendant nul le contrat. C’était kafkaïen !

Notre monde ne repose plus sur le bon sens, l’humanité, l’entente et l’arrangement entre personnes de bonne volonté. C’est le primat de la norme, de la procédure, du protocole jusqu’au ridicule, jusqu’à l’absurde, jusqu’à l’inhumanité la plus complète, jusqu’à la bêtise la plus crasse.
Finalement, en faisant feu de tout bois, et en insistant fortement pour que les envois se fassent, les journaux pour les abonnés ont enfin été débloqués pour les uns le jeudi en soirée, pour les autres le vendredi. D’où le retard très important avec lequel vous avez reçu dans votre boîte aux lettres le numéro de la semaine dernière. Nous vous prions de nous en excuser, même si en l’occurrence nous n’y sommes pour rien.

Comment est-il possible que la Poste avec laquelle nous n’avons jamais contracté la moindre dette, ni accusé le moindre retard ou problème de paiement depuis que le journal existe, ne nous ait prévenus en amont pour éviter cette situation ô combien préjudiciable et ubuesque ?

Un nouveau contrat, évidemment bien plus dispendieux que les tarifs avantageux auxquels nous donnait droit l’agrément de la CPPAP, ayant été signé par nos soins, un tel scandaleux blocage trois jours durant (de mardi à vendredi) ne devrait normalement plus se reproduire, même s’il ne faut jurer de rien. En cas de retard de plus de vingt-quatre ou quarante-huit heures, n’hésitez pas à nous téléphoner ou à nous écrire. Nous vous enverrons directement le numéro manquant. Mais nous avons espoir que les choses rentrent dans l’ordre.

Diriger RIVAROL, on le voit, n’est décidément pas de tout repos, mais, après tout, nous sommes ici-bas pour veiller, lutter, combattre, résister. Le repos éternel, si Dieu veut, c’est pour plus tard.

Jérôme Bourbon <[email protected]>

Source : Éditorial de Rivarol

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